Avant Garde Le Mans - Club de Gymnastique

Règlement Intérieur de l'AGM
26 articles - pour le bon respect de tous les sportifs

Préambule

La vie de l’Association est régie par un règlement intérieur Ce règlement intérieur définit, en particulier, les droits et devoirs de chaque adhérent auxquels il s’impose et qui sont tenus de l’appliquer en toutes circonstances. L’inscription d’un enfant ou d’un adulte à une activité de l’Association vaut adhésion pour lui-même et son représentant légal le cas échéant, à l’Association et au présent règlement intérieur.

COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

Article 1 – L’Association se compose - de membres actifs - de membres bienfaiteurs - de membres honoraires Ces personnes ont la qualité d’adhérent. Les adhérents sont obligatoirement des personnes physiques.

Article 2 – Membre actif Toute personne ayant acquitté une cotisation annuelle fixée chaque année par le Comité Directeur selon les dispositions de l’article 2 du règlement intérieur.Toute personne licenciée à la Fédération Française de Gymnastique par l’Association.

Article 3 – Membre bienfaiteur ou honoraire. Cette qualité est décernée par le Comité Directeur aux personnes qui rendent ou ont rendu des services à L’Association.Ce titre confère aux personnes qui ont obtenu le droit d’assister aux Assemblées Générales avec voix consultatives sans être tenues de payer une cotisation annuelle

Article 4 – Les membres de l’Association doivent se conformer en tous points aux prescriptions de la Fédération Française de Gymnastique. RESSOURCES

Article 5 – Les ressources de l’Association comprenant les cotisations de ses membres, les recettes des diverses activités qu’elle organise, les subsides d’organismes Nationaux ou Officiels ainsi que les dons de toutes provenances.

Article 6 – Cotisation annuelle.Chaque année, le bureau du Comité Directeur fixe le montant de la cotisation annuelle pour la saison sportive (septembre à juin). Elle est payable à l’inscription en un seul versement. Aucun remboursement ne sera accordé sauf dérogation après avis du Comité Directeur.

Article 7 - Pour les préinscriptions, un acompte sera exigé. Son montant est fixé par le Bureau du Comité Directeur.

Article 8 - La cotisation annuelle comprend : - le droit d’adhésion à l’Association - la licence à la Fédération Française de Gymnastique le cas échéant - l’assurance de l’adhérent.

Article 9 - Les inscriptions intervenant toute la saison, tout trimestre commencé est dû. Le prorata ne sera calculé que sur le droit d’adhésion à l’Association. Le coût de la licence et de l’assurance est dû en totalité.

Article 10 - Les membres du Comité Directeur et les membres techniques (encadrement, juge) ne sont pas tenus de payer une cotisation annuelle. Le montant de la licence et de l’assurance est pris en charge par l’Association.

Article 11 – Sur décision du Comité Directeur, les adhérents qui rendent des services à l’Association pourront être exonérés de la cotisation annuelle.

Article 12 – L’Association peut, en son nom, acquérir, détenir ou céder tout matériel nécessaire à la poursuite de ses buts statuaires.

Article 13 – Le Comité Directeur est le seul habilité à définir les modalités des prêts de matériel en sa possession ainsi que l’organisation pratique des manifestations que l’Association organise.

DISCIPLINE

Article 14 – Notion de base. Tout (e) licencié (e) ou adhérent (e) à jour de sa cotisation annuelle devra participer aux entraînements, compétitions et manifestations du groupe auquel il (elle) est rattaché (e).

Article 14 bis – L’absence aux compétitions doit être signalée à l’Encadrement ou au Secrétariat du club, par voie orale, téléphonique ou par courrier 20 jours avant la date de celle-ci.A défaut de respecter ce délai, le licencié (e) ou adhérent (e) sera redevable d’une amende de 31 € pour une compétition départementale, 40 € pour une compétition régionale, 77 € pour une compétition zone.

Article 15 - Obligation de l’adhérent (e). Chaque adhérent (e) est soumis (e) à des obligations et astreintes liées au bon fonctionnement de l’activité de l’Association qui se décompose de la façon suivante :

Article 16 – Horaires. L’adhérent (e) devra connaître les horaires et lieux d’entraînements de son groupe dès la publication au démarrage de la saison et s’y conformer.

Article 17 – Tenue Vestimentaire. L’adhérent (e) devra posséder une tenue vestimentaire adaptée à la pratique de l’activité proposée et la revêtir pour chaque entraînement, compétition ou manifestation organisé par l’Association.Pour la section « Gymnastique Sportive », une tenue vestimentaire spécifique et réglementaire aux couleurs de l’Avant-Garde du Mans (survêtement, justaucorps, sokol, short, léotard) vendue au secrétariat de l’Association est obligatoire pour chaque manifestation sportive de la FFG organisée par l’Association ou pour chaque manifestation à laquelle participe l’Association.

Article 18 – Absences. En cas d’absence prévue : L’adhérent (e) devra informer l’encadrement ou le secrétariat de l’Association par voie orale, téléphonique ou courrier, 48 heures minimum avant la date prévue Nota : Il est fortement conseillé de prévenir le moniteur du groupe si possible lors du cours précédent. En cas d’absence imprévue :L’adhérent (e) devra personnellement informer le plus rapidement possible l’encadrement ou le secrétariat de l’Association par les moyens de communication de son choix. En cas d’absences volontaires et répétées de l’adhérent (e) et ce, sans motifs justifiés ni informations de l’encadrement, le Comité Directeur se réserve le droit de radier l’adhérent (e) après réunion de celui-ci.

DISCIPLINE ET RESPONSABILITE

Article 19 – Tout (e) adhérent (e) mineur civilement n’est pris (e) en charge par l’Association que dans les cas suivants :Pour chaque entraînement :Les parents ou accompagnants doivent : - au début de l’entraînement : déposer l’adhérent (e) de visu à l’encadrement dans la salle d’activité concernée, après passage aux vestiaires pour mise en tenue réglementaire, - à la fin de l’entraînement : reprendre l’adhérent (e) de visu à l’encadrement dans l’enceinte (salle ou vestiaire) du lieu d’entraînement. Nota : ces contraintes permettent un dialogue et une information permanente entre l’encadrement de l’Association et les parents des adhérents (es) de l’Association. Pour chaque manifestation et compétition : à laquelle participe l’Association, les parents ou accompagnants (civilement responsables de l’adhérent (e) devront remettre l’adhérent (e) de visu à l’encadrement de l’Association aux lieux, dates communiqués à l’adhérent (e). Transport aux manifestations : auxquelles participe l’Association, les transports seront suivant les directives de l’Association : - soit individuel à la charge de l’adhérent (e) et sous sa responsabilité - soit collectif par les moyens mis en oeuvre par l’Association Nota : Dans le cas de transport collectif, tout adhérent (e) participant à la manifestation doit utiliser le mode de transport envisagé par l’Association : aucune dérogation ne peut-être envisagée.

Article 20 – Responsabilité en cas de dégradations volontaires Toute (e) adhérent (e) responsable de dégradations volontaires et reconnu (e) responsable par le Comité Directeur, après analyse des faits établis, sera tenu (e) de remettre en état d’origine ou de prendre en charge la remise en état d’origine, l’élément ou partie d’élément dégradé appartenant à l’Association (biens mobiliers ou immobiliers). Plaines et poursuites seront envisagées en cas de refus de prise en charge des dégâts causés par la personne reconnue responsable.

Article 21 - Litiges et contestations Tout cas de litige ou de contestation entre l’Association et un (e) adhérent (e) ne sera pris en compte par le Comité Directeur, seul compétent à statuer, que si et seulement si une demande écrite de recours (courrier explicatif du litige) et adressée en recommandée avec accusé de réception, au Comité Directeur de l’Association ou à sa représentante, la Présidente de l’Association. Cette demande écrite de recours sera débattue en réunion extraordinaire du Comité Directeur seul compétent à juger et à statuer. La réponse du Comité Directeur devra être notifiée au belligérant par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d’un mois maximum après réception du courrier de recours. Aucune démarche complémentaire de recours ou d’appel de la décision du Comité Directeur ne peut-être envisagée.

Article 22 - Sécurité des adhérents (es) - Sécurité durant les entraînements : La sécurité des adhérents (es) est assurée par l’encadrement de l’Association qui ne prend en charge les adhérents (es) que durant les horaires d’entraînement. En dehors de ces horaires, l’Association est dégagée de toutes responsabilités civiles concernant les adhérents (es). - Sécurité durant les compétitions et manifestations sportives : Pour les manifestations sportives organisées par l’Association ou à laquelle participe l’Association, la prise en charge des responsabilités civiles ne commence et ne se termine, lors des déplacements, qu’aux lieux et heures de rendez-vous fixés par l’Association aux adhérents (es).

Article 23 – Sécurité du Public - Lors des manifestations : organisées par l’Association ou à laquelle participe l’Association, toute personne non adhérente de l’Association mais participant comme public à la manifestation ne peut pas être prise en charge civilement par l’Association. - Lors des entraînements : Toute personne non adhérente de l’Association ne peut participer à l’entraînement. Ne sont pris en charge et acceptés dans la salle affectée à l’entraînement, que les adhérents (es) à jour de leur cotisation annuelle et en tenue vestimentaire adaptée. Néanmoins, les vestiaires ou locaux attenants à la salle d’entraînement restent accessibles aux parents ou accompagnants des adhérents (es) en cours d’entraînement et ceci, sous leur propre responsabilité.

Article 24 – Sécurité dans l’enceinte des locaux - Accessibilité : Les locaux de l’Association situés 45 rue Thoré au Mans sontouverts et accessibles à tout public. Néanmoins, la configuration des locaux ne permet pas l’accueil du public dans la salle de gymnastique durant les heures d’entraînement. Les parents ou accompagnants peuvent attendre la fin de l’entraînement dans l’enceinte des locaux de l’Association (vestiaires, secrétariat, cour) à l’exception de la salle d’entraînement. Ces locaux mis à la disposition du public (parents, accompagnants) excluent cependant toutes prises en charge par l’Association d’éventuels accidents corporels ou matériels survenus au public non adhérent à l’Association. - Sécurité Incendie : Il est strictement interdit de fumer dans les locaux sportifs et locaux attenants de l’Association à savoir : la salle de gymnastique, vestiaires, couloir, sanitaires. - Stationnement des véhicules : Il est formellement interdit au public, parents ou accompagnants de stationner leur véhicule personnel dans la cour donnant accès aux locaux de l’Association. Les places matérialisées au sol sont réservées à l’encadrement de l’Association. De plus, l’accès des véhicules de secours et d’incendie jusqu’au fond de la cour doit rester praticable.

Article 25 – Sécurité contre les vols : Il est fortement déconseillé aux adhérents (es) durant les horaires d’entraînement de laisser dans les locaux sportifs de l’Association des objets personnels de valeur tels que les montres, bijoux, portefeuilles, chéquiers, cartes de crédits etc….. Les adhérents (es) le désirant pourront, exceptionnellement, confier le temps de l’entraînement leurs objets de valeur au secrétariat de l’Association. Toute personne surprise en flagrant délit de vol des biens de l’Association ou des adhérents se verra poursuivie en justice pour son acte. L’Association décline toute responsabilité en cas de vol.

Article 26 – Sécurité des adhérents (es) contre les accidents corporels : - En cas d’accident corporel survenu : Durant les horaires d’entraînement ou durant les horaires de passage des adhérents lors d’une manifestation sportive organisée par l’Association ou à laquelle participe celle-ci, l’adhérent (e) est pris (e) en charge par l’encadrement de l’Association. L’assurance de l’Association, comprise dans le montant de la cotisation annuelle d’adhésion couvre les frais médicaux et pharmaceutiques. Dans la mesure du possible, l’encadrement de l’Association prendra en compte, en cas d’accident corporel, les indications portées sur la fiche individuelle de renseignements et sur l’autorisation parentale dûment remplies par les adhérents (es) lors de leur adhésion. - En cas d’accident corporel survenu : En dehors des cas précédemment cités et notamment durant les tranches horaires précédent ou suivant un entraînement, une manifestation extra-sportive organisée par l’Association ou à laquelle celle-ci participe, la prise en charge par l’assurance de l’Association ne pourrait être envisagée.